Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série Z (Fonds privés)

Sous-série	Titre de la sous-série
	Cote globale	Contenu de la cote
		Cote détail	Contenu de la cote
			Cote	Contenu de la cote	Période	Boite	Notes diverses	Numérisé	Non accès
1Z	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
	1Z1	Fonctionnement, activités, statuts, historique, arrêtés, tableaux, plans, délibérations, correspondance			1970-1985	124			0-2015
	1Z2	Études, rapports de stage			1992-1993	122			2022-2023
2Z	Pays des Vallons de Vilaine
	2Z1	Développement, aménagement, charte, rapports, correspondancePOS			2002-2003	121			2032-2033