Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés
ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité
n'est qu'indicative.
Série 1W (Versement
2004)
Cette rubrique vous sera proposée ultérieurement avec dans la colonne
'Ancienne série' une approche dans le classement antérieur à 1979.
Ceci
n'aura qu'un caractère indicatif. Normalement la numérisation n'est
pas envisagée.
D'une façon très globale ces documents
ne seront accèssible qu'à partir de 2010, toutefois un certains
nombre d'exeptions existent.
| N° |
Contenu |
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Sous contenu |
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Rubrique |
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Sous-rubrique |
Période |
Ancienne série |
Numérisé |
Non accès |
