Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série H (Affaires militaires)

Sous-série	Titre de la sous-série
	Cote globale	Contenu de la cote
		Cote détail	Contenu de la cote
			Cote	Contenu de la cote	Période	Boite	Notes diverses	Numérisé	Non accès
1H	Recrutement
	1H1 à 1H4	Recrutement des classes de jeunes gens, tableaux, listes communales
		1H1			An 11-1833	147			0
		1H2			1834-1887	148			0
		1H3			1888-1956	149			0
		1H4			1957-1982	146			0-2012
	1H5	Consription, levée d'hommes, circulaires, arrêtés			An 10-1808	150			0
	1H6	Ordres de route, certificat de présence sous les drapeaux, certificats de bonne conduite, certificats pour congés limités, congés de libération, instructions, registre, journal des maires, correspondance			An 10-1874	150			0
	1H7	Militaires réformés, liste			1915	150		1	0
	1H8	Soutien indispensable de famille, bordereau des livrets de payement destinés aux bénéficiaires de l'allocation journalière			1924	8			0
2H	Administration militaire
	2H1	Fournitures aux armées, registres			1799-1815	142		1	0
	2H2	Fournitures des agriculteurs, imposition, livraisons, tableaux, registres, cahiers, correspondance			1942-1949	146			0
	2H3	Réquisitions, carnets de reçus, listes des habitants, tableaux, procès-verbaux, états nominatifs			1905-1954	142			0
	2H4	Cantonnement des troupes, organisation, extraits des tableaux récapitulatifs, états, notes, correspondance			1880-1991	8	Date de fin de la série douteuse		0-?
	2H5 à 2H6	Chevaux, recensements, états, tableaux
		2H5			1873-1924	144	1880 (2)-1884-1890		0
		2H6			1926-1942	145			0
	2H7	Automobiles, recensement, états, tableaux			1910-1931, 1940	146			0
	2H8	Bicyclettes, recensement, cahier			1942	8			0
3H	Garde nationale et sapeurs-pompiers
	3H1	Garde nationale, recrutement, extraits du registre matricule département, listes, relevés nominatifs, instructions, correspondance			1815-1866	150			0
		Médaillés de Sainte-Hélène			1857		Non inventoriée mais bien établie et déposée par Y. VOYEAUD	0	0
	3H2 à 3H3	Sapeurs-pompiers
		3H2	Matériel incendie, acquisition, facture, publicité, devis, marché de gré à gré, correspondance		1927-1982	8			0-2012
		3H3	Service départemental d'incendie et de secours, activités, points d'eau, constructions, plans, délibérations statistiques, arrêtés, certificats de conformité et de contrôle technique, tableau des vacations, correspondance		1960-1982	8			0-2012
	3H4	Garde nationale, registre des matricules			1894	151			0
4H	Mesures d'exceptions et faits de guerre
	4H1	Soldats, décès, restitution des corps, actes de décès, extrait du registre des déclarations et renseignements relatifs aux décès, instructions, extraits mortuaires, correspondance			1840-1940	6			0
	4H2	Satisfaction des besoins en personnel des services municipaux en temps de guerre, tableaux			1931-1934	6			0
	4H3	Registre des détenteurs de postes radioélectriques privés de réception			1939	6			0
	4H4	Fusil de chasse, dépôt, réclamation, listes, atestations, correspondance			1940-1945	6			0
	4H5	Occupation allemande, réquisitions, surveillance des pylones, mandats, circulaires, correspondance			1940-1945	8			0
	4H6 à 4H8	Réfugiés
		4H6	Instructions, notices, circulaires, correspondance		1943-1945	8			0
		4H7	Recensements, états nominatifs, état des maisons requises pour le logement des réfugiés, état des consommateurs fixes à Guignen		1939-1940	142			0
		4H8	Allocations, listes, cartes, correspondance		1940-1945	8			0
	4H9	Prisonniers de guerre, STO, recensement, assistance médicale gratuite, listes, cartes, bons de consultation, déclarations, circulaires, correspondance			1945-1946, 1971	8			0, 2031