Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série C (Bibliothèque administrative)

Sous-série	Titre de la sous-série
	Cote globale	Contenu de la cote
		Cote détail	Contenu de la cote
			Cote	Contenu de la cote	Période	Boite	Notes diverses	Numérisé	Non accès
1C	Administration
	1C1	CARRÉ, G.L.J., Traité du gouvernement des paroisses			1824	61			0
	1C2 à 1C5	Le secrétaire de mairie							0
		1C2			1852	61			0
		1C3			1874	61			0
		1C4			1926	61			0
		1C5			1945	61			0
	1C6	Code civil des Français				62			0
	1C7	Code de l'administration communale			1971				0
	1C8 à 1C10	Code des communes							0
		1C8	Tome 1				Manquant		0
		1C9	Tome 2		1977	62			0
		1C10	Tome 3		1977	62			0
	1C11 à 1C12	Code électoral
		1C11			1976	62			0
		1C12			1983	61			0
	1C13	Code du travail			1978	61			0
	1C14	Comte de RIENCOURT, code électoral Manuel des blessés et malades de la guerre			1876	62			0
	1C15	Guide pratique de l'automobiliste en face du fisc et de la police (rédigé par des agents des contributions indirectes)			1928	62			0
	1C16	Annuaire statistique régional de Bretagne (INSEE)			1958	62			0
	1C17	BROLLES Roland, Buidget des communes de moins de 10000 habitants (6° édition)			1989	62			0
	1C18 à 1C20	Moniteur des communes
		1C18			1852	67			0
		1C19			1853-1857	68			0
		1C20			1858	67			0
	1C21	Journal des maires, Journal des communes			1923-1926	70			0
	1C22	Documentation communale			1947-1950	69			0
	1C23	Agendas des maires et des secrétaires de mairie			1937-1939	69			0
	1C24	Instruction générale sur la conscription			1811	70			0
	1C25	La tribune des secrétaires de mairie, des employés communaux et du personnel des services de santé, Guide pratique			1948	69			0