Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série B (Actes de l'administration départementale)

Sous-série	Titre de la sous-série
	Cote globale	Contenu de la cote
		Cote détail	Contenu de la cote
			Cote	Contenu de la cote	Période	Boite	Notes diverses	Numérisé	Non accès
1B	Actes de la Préfecture
	1B1	Actes administratifs (2° série) registre			1833-1834	70			0
	1B2	Conseil Général, session extraordinaire			1912	70			0
	1B3	Arrêté préfectoral portant règlement sanitaire départemental			1964	70			0
	1B4	Arrêtés préfectoraux, instructions, fascicules, imprimés			An 7-1999	71			0