Frais engendrés
par le relevé de la commune de Guignen

Nature
Montant
Voiture
2351,90 €
Frais postaux
94,20 €
Frais de mise en ligne  
Total
2446,10 €
   
Subvention CG-EGE

75,00 €
Subvention CGIV
70,00 €
Total
145,00 €
   
Reste à couvrir
2301,10 €
   
Participation demandeurs
- 42,20 €
Participation releveurs
- 84,40€
Solde net du relevé
- 2176,50 €

Nombres de frais annexes ne sont pas annoncés (EDF, Temps, ...)


Participation demandée en communication de documents numériques
Demandes à adresser à yannick@voyeaud.org

Pour rappel l'ensemble de notre travail est sous licence Créative Common BY-SA-CC-ND.
La réalisation de travaux dérivés étant soumise à autorisation préalable donnée au cas par cas et sous conditions définies elles aussi au cas par cas.
 
Frais par demande
  Support
Document
Images
Fixes (1)
Postaux
Copies sur Cd
1,50 €
0,05 €
0,10 €
5,00 €
Oui
Copies sur Dvd
3,00 €
0,05 €
0,10 €
5,00 €
Oui
Copies par courriel Néant
0,05 €
0,10 €
2,00 €
Non
Copies par poste
0,05 €
0,05 €
0,15 €
5,00 €
Oui
         
(1) sauf pour restrictions imposées par le gestionnaire,
mais dûs si un document non restreint.
Copie de toutes les photos Néant   Néant 160,00 € pour un particulier
Oui

Exemple:
Vous demandez 10 documents dont 2 sont sur 2 pages:
Sur Cd: 1,5 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 5 = 8,20 + Poste
Sur Dvd: 3 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 5 = 9,70 + Poste
Par Courriel: 0 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 2 = 3,70
Par poste: 0,5 + 0,5 + 1,2 + 5 = 7,80 + Poste

Ce site est hébergé par
Yannick VOYEAUD 1995-2025

Lien vers le wiki de la licence