Frais engendrés
par le relevé de la commune de Guignen

Nature	Montant
Voiture	2351,90 €
Frais postaux	94,20 €
Frais de mise en ligne
Total	2446,10 €

Subvention CG-EGE	75,00 €
Subvention CGIV	70,00 €
Total	145,00 €

Reste à couvrir	2301,10 €

Participation demandeurs	- 42,20 €
Participation releveurs	- 84,40€
Solde net du relevé	- 2176,50 €

Nombres de frais annexes ne sont pas annoncés (EDF, Temps, ...)

Participation demandée en communication de documents numériques
Demandes à adresser à yannick@voyeaud.org

Pour rappel l'ensemble de notre travail est sous licence Créative Common BY-SA-CC-ND.
La réalisation de travaux dérivés étant soumise à autorisation préalable donnée au cas par cas et sous conditions définies elles aussi au cas par cas.

		Frais par demande
	Support	Document	Images	Fixes (1)	Postaux
Copies sur Cd	1,50 €	0,05 €	0,10 €	5,00 €	Oui
Copies sur Dvd	3,00 €	0,05 €	0,10 €	5,00 €	Oui
Copies par courriel	Néant	0,05 €	0,10 €	2,00 €	Non
Copies par poste	0,05 €	0,05 €	0,15 €	5,00 €	Oui

(1) sauf pour restrictions imposées par le gestionnaire, mais dûs si un document non restreint.
Copie de toutes les photos	Néant		Néant	160,00 € pour un particulier	Oui

Exemple:
Vous demandez 10 documents dont 2 sont sur 2 pages:
Sur Cd: 1,5 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 5 = 8,20 + Poste
Sur Dvd: 3 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 5 = 9,70 + Poste
Par Courriel: 0 + 10x0,05 + (10+2)x0,10 + 2 = 3,70
Par poste: 0,5 + 0,5 + 1,2 + 5 = 7,80 + Poste

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